Agence des services frontaliers du Canada
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CANPASS

CANPASS est une série de programmes de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) qui accélèrent les formalités douanières pour les voyageurs à faible risque et préautorisés qui se rendent souvent au Canada. Choisissez le mode CANPASS qui vous convient le mieux :

Voyages par avion

Si vous voyagez par avion, trois programmes CANPASS différents vous permettent d'accélérer votre passage à la frontière.

CANPASS – Air
Si vous entrez souvent au Canada par avion de ligne commerciale.

CANPASS – Aéronefs d'entreprise
Si votre entreprise utilise un aéronef qui effectue de fréquents vols directs au Canada à partir des États-Unis.

CANPASS – Aéronefs privés
Si vous utilisez un aéronef privé qui effectue de fréquents vols directs au Canada à partir des États-Unis.

Voyages par bateau

Vous rendez-vous souvent directement au Canada à partir des États-Unis à bord d'un petit bateau de plaisance privé? Si c'est le cas, l'un des programmes CANPASS axés sur les voyages par bateau vous intéressera peut-être.

CANPASS – Bateaux privés
Si vous entrez souvent au Canada à partir des États-Unis à bord d'un bateau de plaisance privé.

CANPASS – Passage à la frontière dans les régions éloignées
Si vous traversez la frontière à des endroits éloignés en Ontario par la rivière Pigeon, le lac des Bois, la rive canadienne du lac Supérieur, l'île Cockburn et Sault Ste. Marie (écluses en amont).

Responsabilités des participants aux programmes CANPASS

En tant que participant aux programmes CANPASS, que vous soyez la personne responsable du bateau ou de l'aéronef, un membre de l'équipage ou un passager, il vous incombe :

  • d'avoir sur vous en tout temps et de présenter sur demande à un agent des services frontaliers votre autorisation CANPASS, une pièce d'identité personnelle ainsi que tous les documents d'immigration requis (documents originaux);
  • de ne jamais transférer à quiconque vos privilèges CANPASS, vos pièces d'identité ou vos documents;
  • de vous conformer à toutes les règles et exigences énumérées dans le guide du participant CANPASS ainsi qu'à toutes les conditions indiquées sur votre autorisation CANPASS.
  • Motifs de suspension ou d’annulation
  • Tous les participants CANPASS acceptent de se soumettre aux inspections aléatoires.

Pour plus de renseignements

Pour plus de renseignements sur les programmes CANPASS : Contactez-nous